Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TISSWAY
Numéro de dépôt :
1695270
Date de dépôt :
25/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/2001
Présentation de la marque TISSWAY
Déposée le 25 septembre 1991 par monsieur ATTALI MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TISSWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TISSWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695270.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TISSWAY est expirée depuis le 25 septembre 2001.
ATTALI MARC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09